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Base Accords et Traités

Traités - Répertoires et recueils par Pays

Belgique

Busschere (Alphonse de).– Code de traités et arrangements internationaux intéressant la Belgique complété 1° par les traités conclus par l’Etat indépendant du Congo, 2° par divers actes internationaux fixant des règles de droit public international, 3° par la législation relative aux principales matières faisant l’objet des traités, et annoté d’observations pratiques.– Bruxelles : J. Lebègue & Cie., 1896-1897.– 2 tomes.
ð1718-1897.

 

 

Garcia de la Vega (Désiré de).– Recueil des traités et conventions concernant le Royaume de Belgique.– Bruxelles : C. J. A. Greuse, 1850-1914.– 21 tomes.
ðTome I : 1831-1849. Tome II : 1816-1854. Tome III : 1854-1859. Tome IV : 1814-1862. Tome V : 1861-1864. Tome VI : 1862-1864. Tome VII : 1865-1868. Tome VIII : 1866-1871. Tome IX : 1872-1875. Tome X : 1874-1878. Tome XI : 1878-1880. Tome XII : 1880-1882. Tome XIII : 1882-1886. Tome XIV : 1884-1889. Tome XV : 1888-1891. Tome XVI : 1887-1896. Tome XVII : 1851-1900. Tome XVIII : 1867-1903. Tome XIX : 1889-1909. Tome XX : 1888-1910. Tome XXI : 1905-1913.

 

 

Guillaume (baron).– Code des relations conventionnelles entre la Belgique et la France.– Bruxelles : Librairie européenne C. Muquardt, 1894.
ð1814-1894.

 

 

Lanckman (J. B.).– Code des relations extérieures de la Belgique.– Braine-le-Comte : Zech et fils, 1892.
ð1re partie : traités généraux et unions internationales. 2e partie : conventions bilatérales. 3e partie : lois belges.

Traités de commerce et de navigation, conventions relatives aux attributions consulaires ainsi qu’à la propriété littéraire, artistique ou industrielle actuellement en vigueur entre la Belgique et les pays étrangers.– 3e édition. Braine-le-Comte : Zech et fils, 1900.
ð1re partie : conventions spéciales. 2e partie : traités généraux. Supplément publié en 1908, Bruxelles : Hayez imprimeur, 1908.